FrançaisInternational English

    Version optimisée pour l'impression Version imprimable

    Presse>Salle de presse

    Communiqué 2012

    Voir toutes les nouvelles de l’année 2012


    9 février 2012

    Le Prix de thèse Véron & Associés, Contentieux des brevets d’invention, 2e édition, a été décerné ce jeudi 9 février 2012 à Paris.

    Le jury, composé des Professeurs Jacques Azéma, Georges Bonet et Jacques Raynard, a désigné deux lauréats ex-æquo :

    • Emmanuel Py, pour sa thèse intitulée L’annulation du brevet d’invention, à paraître prochainement aux éditions LexisNexis Litec ;
    • Caroline Rodà, pour sa thèse intitulée Les conséquences civiles de la contrefaçon des droits de propriété industrielle (droits français, belge, luxembourgeois, allemand, anglais), publiée par LexisNexis Litec, Collection du CEIPI, n° 58, 2012.

    Le prix, d’un montant de 5 000 €, leur a été remis par Madame Alice Pezard, conseiller à la Cour de cassation, chambre commerciale.

    La revue « Propriété industrielle » s’est associée à la dotation du Prix de thèse en offrant à chacun des lauréats un abonnement d’un an, qui leur a été remis par Madame Carole Duguer, Rédactrice en Chef de la revue.

    L’Institut de Recherche en Propriété Intellectuelle (IRPI) a également offert à chacun des lauréats un abonnement d’un an à la revue « Propriétés intellectuelles », qui leur a été remis par Madame Michèle Bouyssi-Ruch, Directrice de l'IRPI.

    Le prix de thèse Véron & Associés, Contentieux des brevets d’invention, déjà décerné en 2008, a été institué par ce cabinet d’avocats spécialisé dans le contentieux des brevets d’invention.

    Pierre Véron, l’un des associés du cabinet, a déclaré lors de la remise du prix : « Nous avons voulu, en instituant ce prix, encourager la recherche juridique dans le domaine du contentieux des brevets d’invention et concourir au rayonnement de la pensée juridique française. Les thèses de grande qualité récompensées cette année traitent de sujets importants pour le contentieux des brevets d’invention : l’annulation (car un certain nombre de brevets sont annulés par les tribunaux et les causes et les conséquences de cette annulation sont parfois délicates à apprécier) et des sanctions de la contrefaçon (sujet de préoccupation récurrent pour les entreprises qui en sont victimes). ».